On vous explique les changements en lien avec le logiciel.
Dans le cadre de l'avenant 7, la nomenclature des kinésithérapeutes va être revalorisée à partir du 22 févier 2024. Vous trouverez tous les détails sur le site AMELI.
13/03 : une mise à jour des tables est en cours de diffusion pour supprimer l'acte TER 9.5
En ce qui concerne l'application de l'IFO une autre mise à jour de la nomenclature est en préparation afin de pouvoir facturer les TER 9.49 et 9.51 avec un IFO
Pour information, la mise à jour des tables du SI CNAM est en cours pour permettre l'association de la nouvelle lettre clé TER avec l'indemnité forfaitaire correspondante (IFO) comme indiqué par les textes. Cette prise en compte est prévue pour le 28 mars. Cependant, d'ici là, les factures ne seront pas rejetées, elles seront mises en recyclage différé par les caisses.
04/03 : Erratum, l'acte TER 9.5 initialement prévu sur l'avenant n'a finalement pas été ajouté dans la NGAP, une mise à jour vous sera prochainement proposée pour supprimer cet acte, en attendant nous vous invitons à ne pas l'utiliser.
TER 9.5 : Rééducation de tout ou partie de plusieurs membres, ou du tronc et d'un ou plusieurs membres quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée
Plusieurs professionnels nous ont également signalé une erreur concernant l'application de l'IFA au lieu de l'IFO pour les actes TER 9.49 et 9.51.
À ce jour, aucune confirmation officielle n'a été publiée pour confirmer ou infirmer cette information. Nous avons soumis une demande aux services compétents pour obtenir la certitude nécessaire afin de vous fournir la bonne réponse.
Votre logiciel sera mis à jour en plusieurs temps, afin de respecter le calendrier de l'avenant 7. Voici les dates à retenir :
- 22 février 2024 : revalorisation des lettres clés AMK/AMS/AMC, nouvelles lettres clefs et mise en place des actes de télésoins et télémedecine. Les détails ici
- 01 juillet 2025 : Une revalorisation pour les actes cotés AMS 7,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,6 point.
- 01 juillet 2026 : Une revalorisation pour les actes cotés AMS 9,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,3 point.
- 01 juillet 2027 : Une nouvelle revalorisation pour les actes cotés AMS 7,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,3 point (afin d'obtenir l'augmentation de 0.9 point prévu initialement).
Ce qui change le 22 février 2024 :
- La revalorisation de la lettre clé AMK/AMS/AMC de 3 %, soit un passage de 2.15 € à 2.21 € (2.36 € à 2.43 € dans les DOMTOM).
- Mise en place de la nouvelle nomenclature NGAP. En tout, ce sont 21 nouvelles lettres clés avec le même tarif que l'AMK.
- Mise en place du télésoin TMK (même valeur que la lettre clé AMK) et de la téléexpertise (RQD à 10 € en métropole et 11 € dans les DOMTOM).
⚠️ Cette nouvelle nomenclature n'est applicable qu'à partir du 22/02/2024 et vous avez la possibilité de continuer à facturer/télétransmettre les anciens actes jusqu'au mois de juin 2024. Passé ce délai, les anciens actes ne seront plus recevables.⚠️
Une fois votre logiciel à jour, vous aurez accès à la nouvelle nomenclature contenant 51 nouveaux actes (plus d'info sur le site en cliquant sur le lien AMELI).
😕 Un doute sur la mise à jour des actes sur le logiciel : consultez notre actu 👍
Elle est aussi consultable dans le logiciel en passant par le menu Outils (au-dessus du tableau de bord) > Nomenclature > Actes.
Le logiciel vous affichera (avant le 22/02/2024) la liste des nouveaux actes avec une horloge 
.
La liste des anciens actes sera toujours disponible si besoin.
Vous pouvez retrouver le détail des nouvelles lettres clé ci-dessous :
(RAM,RAO,RSC,VSM,VSC,RSM,RIC,RIM,VIM,VIC,DRA,APM,TER,NMI,RAB,ARL,RAV,RAV ,RPE,RPB,PLL)
Modification de traitement :
Comme précédemment mentionné, vous avez la possibilité de facturer l’ancienne cotation jusqu’au mois de juin.
Vous pouvez utiliser la nouvelle nomenclature pour vos traitements existants une fois la mise à jour de la nomenclature effectuée dans le logiciel, même si la prescription est antérieure au 22 février ou en cas de renouvellement.
Comment ajouter les nouveaux actes sur un traitement existant :
- Commencez par ajouter une série de soins supplémentaire en cliquant sur l’icône +.
- Sélectionnez votre acte dans la nouvelle nomenclature et indiquez le nombre de séances qu’il vous reste à facturer (8 dans l’exemple car seules 2 séances sur 10 ont été facturées).
- Utilisez le menu « Séance » afin d’annuler les séances non facturées liées aux anciennes cotations (clic droit > annuler).
- Planifiez vos séances comme d’habitude.
Exemple ci-dessous si vous utilisez l'agenda :
01 juillet 2025 :
Une revalorisation pour les actes cotés AMS 7,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,6 point.
01 juillet 2026 :
Une revalorisation pour les actes cotés AMS 9,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,3 point.
01 juillet 2027 :
Une nouvelle revalorisation pour les actes cotés AMS 7,5 (ou des nouveaux actes associés) de 0,3 point (afin d'obtenir l'augmentation de 0.9 point prévu initialement).