Depuis la disparition totale de la version 1.31 et le TOP M/TOP R du cahier des charges du CNDA et donc de votre logiciel, les mutuelles ont été remplacées en partie par la Gestion Unique et la Gestion Séparée.
Qu'est-ce que la Gestion Unique ?
Au sens propre du terme, la gestion unique est le fait que la mutuelle reçoit ses informations de par le flux de FSE envoyé à la caisse du patient.
Afin que le patient soit remboursé par la complémentaire, il faudrait qu'un accord entre la caisse AMO et la complémentaire AMC existe. Dans 90% des cas, cet accord n'existe pas. Le professionnel de santé, s'il n’envoie pas des documents justifiant du montant pour lequel il doit être remboursé, ne verra aucunement de virement concernant le remboursement des prestations effectuées.
Les documents justifiant le montant de la part mutualiste sont :
- La copie de feuille de soins,
- Une feuille de soins barrée,
- Un RIB.
Ils sont à envoyer à l'organisme mutualiste du patient.
Qu'est-ce que la Gestion Séparée ?
A la différence de la gestion unique, la gestion séparée envoie les informations par un flux FSE à la caisse du patient et un flux DRE à la complémentaire du patient. En retour, le professionnel de santé se voit recevoir un retour noémie concernant le paiement de la part obligatoire et un retour noémie concernant le paiement de la part complémentaire.
Les professionnels disposent dans le logiciel d'une liste existante de mutuelles. Avant de pouvoir en disposer, il faut signer des accords auprès des organismes concentrateurs. Voir Adhésion à un regroupement mutualiste .
Pour faire simple, ce n'est pas parce que dans votre logiciel vous identifiez un organisme AMC que vous pouvez l'utiliser. La simple lecture de la carte mutualiste de votre patient vous indique également l'usage que vous pouvez en faire.
A noter que nous mettons à jour les mutuelles en "gestion séparée" dans le logiciel à l'aide de "tables de conventions" que nous fournissent automatiquement les mutuelles. Les mutuelles en "gestion unique" fonctionnant seul de leur côté, vous ne les trouverez pas par défaut dans le logiciel. Vous pourrez cependant en créer manuellement. Néanmoins nous vous recommandons fortement de contacter le service technique au préalable.