L’Identité National de Santé est un identifiant attribué à chaque bénéficiaire de santé.
1. Qu’est-ce que l’INS ?
L’Identité National de Santé est un identifiant attribué à chaque bénéficiaire de santé. On pourrait croire qu’il fonctionne comme le n° de sécurité sociale, mais ce n’est pas le cas. En effet, plusieurs membres d’une même famille peuvent avoir le même n° de sécu.
C’est là qu’intervient l’INS, elle permet de différencier chaque bénéficiaire.
Elle est constituée :
- Du matricule INS (correspond au NIR (Numéro d’Identification au Répertoire des personnes physiques) ou au NIA (Numéro Identifiant Attente) de l’individu).
- Des cinq traits INS : nom de naissance, prénom(s) de naissance, date de naissance, sexe, lieu de naissance (code INSEE).
Les patients en AME, les étrangers de passage (touriste) ainsi que les étrangers en situation irrégulière ne sont pas recensés dans la base INSi.
Globalement, l'INS a plusieurs objectifs :
- Elle contribue à la qualité de la prise en charge et à la sécurité des soins.
- Elle permet aux usagers de disposer d’une identité unique et pérenne.
- Elle permet de faciliter l’échange et la sécurisation du partage des données de santé entre l’ensemble des acteurs intervenant :
- Dans la prise en charge sanitaire.
- Et le suivi médico-social de la personne (Partage de document via le DMP – lien vers article DMP).
2. Comment cela fonctionne ?
L’INSI (Identité National de Santé Intégré) est le téléservice qui permet d’accéder aux données (INS) de vos patients sur le logiciel. Vous aurez besoin de votre carte CPS pour accéder au service.
Ce service ne doit en aucun cas être appelé en cas de doute sur l’identité du patient.
3. Et concrètement dans le logiciel ?
Lors de la mise à jour du logiciel en 10.23 ou lors de votre 1ʳᵉ installation, un message vous a informé de la mise en place de l’INS dans votre logiciel.
Lorsque vous ferez une lecture de carte vitale afin de créer un dossier patient, le logiciel lancera une recherche INS avec les données de la carte vitale et une nouvelle fenêtre s’affichera. Cela vous permettra de vérifier avec votre patient que les informations correspondent.
Vous avez aussi la possibilité de lancer un appel pour un dossier créé manuellement à l’aide du bouton « Appeler INSi », (représenté par le bouton « Infos INSi » dans l’image suivante). Il faudra au préalable avoir renseigné certaines informations (nom, prénom, date de naissance).
Dans le dossier de votre patient, vous trouverez un nouveau menu dans l’onglet patient (dans le coin supérieur gauche). Le menu de droite (icône carte vitale) est le même que d’habitude, il nous permet de consulter les données lues en carte vitale.
Cela vous permettra de :
- Contrôler les informations.
- Modifier celle-ci (seuls le nom et le prénom sont modifiables).
- Renseigner la nature du justificatif fournie par le patient (passeport, carte d’identité, etc.).
- Renseigner l’attribut de son statut (Homonyme, douteuse ou fictive)
- En choisissant « douteux » ou « fictif » vous ne pourrez plus faire appel à l’INS et vous n’aurez pas accès au « Dossier Médical Personnalisé » (lien article DMP). Le but étant évidemment de ne pas transférer de document sensible sur le DMP en cas de doute sur le bénéficiaire.
Il existe 4 types de statut :
Afin de prévenir de tout risque de confusion entre deux patients, vous êtes tenu de vérifier l’identité de votre patient à l’aide d’une pièce justificative. Certaines attestations sont considérées comme « à haut niveau de confiance » comme le passeport ou la carte nationale d’identité (La CV en revanche n’est pas considéré comme un titre d’identité).
En cas de doute sur l’identité de votre patient, la sécu préconise de poser des questions ouvertes au patient, par exemple :
- Quelle est votre date de naissance.- Quel est votre nom de naissance.
- Quel est le nom que vous utilisez dans la vie courante ?
- Quel est votre premier prénom ?
- Avez-vous d’autres prénoms ?
- Quel est le prénom que vous utilisez dans la vie courante ?
- Êtes-vous une femme ou un homme ? (Question à poser si doute).
- Dans quelle ville et département êtes-vous né(e).
Le bouton « Info INS » (dans le coin inférieur droit) vous ouvrira une nouvelle fenêtre :
- La 1ʳᵉ icône vous permet de lancer un appel au service INSI afin de vérifier les informations INS préalablement récupérés. Cela est notamment intéressant dans le cas où le matricule INS est un NIA.
- La 2ᵉ icône (horloge) vous permet de consulter l’historique des INS.
