Ce qu'il faut savoir pour choisir votre mode de calcul des frais de déplacement.
Correspondant à la ligne 23-BJ de la 2035, il existe plusieurs modes de calcul pour les frais de déplacement.
Il ne s'agit que d'un descriptif rapide : Il ne peut en aucun cas être utilisé en remplacement de votre comptable ou de votre AGA.
I - Le barème kilométrique "classique" dit BNC
Si vous souhaitez utiliser ce moyen de calcul, la décision doit avoir été faîte dès le début de l'année.
- Les frais saisis en cours d'année passent en prélèvement personnel ou compte de l'exploitant.
- Ce mode de calcul peut s'appliquer aux véhicules personnels.
- L'immobilisation n'est pas obligatoire, sauf si à usage uniquement professionnel.
- Le BNC couvre :
- la dépréciation du véhicule.
- les frais de carburant.
- les frais d'entretien et de réparation.
- l'assurance.
- la vignette (pour les véhicules concernés).
- d'autres éléments pouvant évoluer selon la législation en vigueur et qui sont à préciser avec votre comptable / AGA
- Vous avez l'obligation de pouvoir justifier les kilomètres.
II - Le barème kilométrique "forfaitaire" dit BIC pour les locations et crédit-bail uniquement.
Ce mode de calcul consiste :
- Déduction des dépenses d'utilisation. (LOA / Crédit-bail)
- Déduction du carburant selon le barème kilométrique en vigueur.
III - Les frais réels
Choisis volontairement par le professionnel, ils impliquent :
- Garder toutes les pièces justificatives.
- Une récupération possible de la TVA pour les véhicules GAZOLE, GPL, GNV
Attention à ce que la facture soit nominative et mentionne le montant de la TVA déductible. - Doit concerner les dépenses professionnelles uniquement.
- Dans le cas d'un véhicule personnel, la part privée doit également avoir été déduite.