La FSE hors Sesam-Vitale

Qu’est-ce qu’une feuille de soins hors Sesam-Vitale ? Tout simplement, une feuille de soins qui ne passera pas via la télétransmission ou autrement dit une feuille de soins papier.

Même si vous réalisez une feuille de soins papier à la main, il ne faut pas perdre de vue qu’en cas de tiers payant, la caisse d’assurance obligatoire vous enverra un RSP de paiement dans votre logiciel.

Donc, il convient de privilégier la réalisation d’une feuille de soins hors SV via votre logiciel. D’un point de vue, gestion des dates de la prescription, suivi et gestion comptable, cela n’en sera que facilité.

La facturation sera à réaliser en mode « pas de télétransmission« .

Ce mode de sécurisation est en général utilisé dans le cas d’un patient sans immatriculation (Numéro de Sécurité sociale).

Cependant, le logiciel vous demandera de saisir un numéro de Sécurité sociale, on peut donc le facturer ainsi :

• Le patient vous fournit le nom de sa caisse, renseignez-le dans le dossier du patient.
• Le patient ne connait pas sa caisse, renseigner une caisse fictive (caisse de test : 01 999 999.), Vous pouvez facturer.
  Veillez à faire régler votre patient, car vous n’aurez pas de remboursement de la caisse vu que vous ne savez pas à quelle caisse envoyer la feuille de soins.
  Le patient pourra néanmoins utiliser la feuille proposée pour se faire rembourser.

ℹ️ À noter néanmoins qu’afin d’obtenir l’aide annuelle de la Sécurité sociale composée de :

• L’aide à la maintenance (100 € par an dès lors qu’une FSE a été télétransmise).
• L’aide pérenne (300 € par an).

Il faut avoir atteint un taux de télétransmission de FSE sécurisées (lecture de la carte vitale) supérieur ou égal à 70 %. Ces aides sont calculées sur l’année civile.

Par conséquent, une FSE hors SV diminuera votre pourcentage dans l’obtention de la prime.

À savoir également que le délai de remboursement d’une feuille papier est rallongé de presque un mois pour la métropole, le double, voir le triple dans les DOM-TOM.